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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEYRAUD
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L'ELEGANCE N'EST PAS UN LUXE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ELEGANCE N'EST PAS UN LUXE
HEYRAUD S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3985178
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2023
L\'ELEGANCE N\'EST PAS UN LUXE de HEYRAUD

Présentation de la marque L'ELEGANCE N'EST PAS UN LUXE

Déposée le 22 février 2013 par la Société Anonyme (SA) HEYRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ELEGANCE N'EST PAS UN LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEYRAUD domicilié(e) 90 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 500 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ELEGANCE N'EST PAS UN LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ELEGANCE N'EST PAS UN LUXE est expirée depuis le 22 février 2023.

HEYRAUD a également déposé les autres marques suivantes : , HEYRAUD , PRECIOSA , H , H , Heyraud , STUDIO H , HEYRAUD PARIS , H , MOC AUTO


HEYRAUD S.A., Société anonyme - 90 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France - SIREN 754500783


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 15 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726029 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, portefeuilles, malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, parapluies, parasols et cannes.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement).

Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) des produits suivants : cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, portefeuilles, malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, parapluies, parasols et cannes, vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures (habillement).